44057_PLU_20211110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FEGREAC"


Informations

Nom du document DU_44057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FEGREAC
Maillage 44057 FEGREAC
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 16:54
Publié le 30/10/2023 à 11:22
Mis à jour le 30/10/2023 à 11:22
Statut
Version 7
Nom de l'archive 44057_PLU_20211110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a23a0a75eb45a005f162f1a160111405
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44057_procedure_20211110.pdf Procédure
44057_rapport_20211110.pdf Rapport
44057_padd_20211110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44057_prescription_pct_16_01_20211110.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44057_prescription_surf_07_04_1_20211110.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
44057_prescription_surf_07_04_2_20211110.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
44057_prescription_surf_15_01_20211110.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
44057_reglement_20211110.pdf Règlement écrit
44057_reglement_graphique_1_20211110.pdf Règlement graphique 1
44057_reglement_graphique_2_20211110.pdf Règlement graphique 2
44057_reglement_graphique_3_20211110.pdf Règlement graphique 3
44057_reglement_graphique_4_20211110.pdf Règlement graphique 4
44057_info_surf_04_00_20211110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44057_plan_sup_20211110.pdf Plan sup
44057_orientations_amenagement_20211110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.