11359_PLU_20251003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-LANES"


Informations

Nom du document DU_11359
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-LANES
Maillage 11359 SAINT-MICHEL-DE-LANES
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2025 à 16:00
Publié le 31/10/2025 à 18:17
Mis à jour le 31/10/2025 à 18:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11359_PLU_20251003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a23fe08bdcba31015dd860da02f9c9c7
Producteur MAIRIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-DE-LANES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11359
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7226838,43.3041875,1.7806962,43.3499055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11359_procedure_20251003.pdf Procédure
11359_rapport_1_20251003.pdf Partie 1
11359_rapport_2_20251003.pdf Partie 2
11359_padd_20251003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11359_prescription_pct_16_01_20251003.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
11359_prescription_surf_05_01_20251003.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11359_reglement_20251003.pdf Règlement écrit
11359_reglement_graphique_1_20251003.pdf Règlement graphique 1
11359_info_surf_99_00_1_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11359_info_surf_99_00_2_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11359_info_surf_99_00_3_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11359_info_surf_99_00_4_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11359_info_surf_99_00_5_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11359_info_surf_99_00_6_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
11359_info_surf_99_00_7_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
11359_info_surf_99_00_8_20251003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
11359_liste_annexes_20251003.pdf Liste annexes
11359_liste_sup_20251003.pdf Liste sup
11359_plan_sup_20251003.pdf Plan sup
11359_OAP_1_20251003.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE
Téléphone : Aucun
Courriel : st.michel.lanes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : st.michel.lanes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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