30299_PLU_20191107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIFFRET"


Informations

Nom du document DU_30299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIFFRET
Maillage 30299 SAINT-SIFFRET
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2023 à 11:16
Publié le 23/03/2023 à 11:31
Mis à jour le 23/03/2023 à 11:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30299_PLU_20191107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a270591e4bc59e42a8fce608b0a897d3
Producteur Mairie de Saint-Siffret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SIFFRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30299
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4429729,43.9947223,4.4925137,44.0350076]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30299_procedure_20191107.pdf Procédure
30299_rapport_20191107.pdf Rapport
30299_padd_20191107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30299_reglement_20191107.pdf Règlement écrit
30299_reglement_graphique_20191107.pdf Règlement graphique
30299_annexes_20191107.pdf Annexes
30299_annexes_sanitaires_20191107.pdf Annexes sanitaires
30299_sup_20191107.pdf Sup
30299_sup_carte_20191107.pdf Sup carte
30299_orientations_amenagement_20191107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Siffret
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesaintsiffret.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesaintsiffret.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.