04198_PLU_20181015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-LES-FORTS"



Informations

Nom du document DU_04198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-LES-FORTS
Maillage 04198 SAINT-VINCENT-LES-FORTS
Source Inconnue
Téléversé le 05/12/2018 à 17:59
Publié le 06/12/2018 à 09:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 04198_PLU_20181015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a284fb716f05791eaac49b9a4a0c528b
Producteur Mairie d'Ubaye - Serre-Ponçon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-LES-FORTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.3257768158393395,44.40924787227499,6.4077712065910575,44.4613215784222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04198_SUP_20181015.pdf SUP
04198_SUP_plan_20181015.pdf SUP plan
04198_annexes_sanitaires_20181015.pdf Annexes sanitaires
04198_autres_annexes_20181015.pdf Autres annexes
04198_droit_preemption_urbain_20181015.pdf Droit preemption urbain
04198_emplacements_reserves_20181015.pdf Emplacements reserves
04198_orientations_amenagement_20181015.pdf OAP
04198_padd_20181015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04198_plan_exploitations_agricoles_20181015.pdf Plan exploitations agricoles
04198_procedure_20181015.pdf Procédure
04198_rapport_20181015.pdf Rapport
04198_reglement_20181015.pdf Règlement écrit
04198_reglement_graphique_20181015.pdf Règlement graphique
04198_risques_20181015.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ubaye - Serre-Ponçon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieubayeserreponcon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieubayeserreponcon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.