21505_PLU_20251001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECY-SOUS-THIL"



Informations

Nom du document DU_21505
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECY-SOUS-THIL
Maillage 21505 PRECY-SOUS-THIL
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2025 à 08:36
Publié le 04/12/2025 à 09:22
Mis à jour le 04/12/2025 à 09:22
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 21505_PLU_20251001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2a03f95e838c9cba4a1b14ac2065bb9
Producteur Commune de Précy-sous-Thil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRECY-SOUS-THIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21505
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2992102,47.3774911,4.3402761,47.4236478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21505_procedure_20251001.pdf Procédure
21505_rapport_1_20251001.pdf Partie 1
21505_padd_20251001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21505_reglement_20251001.pdf Règlement écrit
21505_reglement_graphique_1_20251001.pdf Règlement graphique 1
21505_reglement_graphique_2_20251001.pdf Règlement graphique 2
21505_info_lin_19_01_AEP_20251001.pdf Info lin 19 01 AEP
21505_info_surf_04_20251001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21505_info_surf_99_00_AZI_20251001.pdf Info surf 99 00 AZI
21505_info_surf_99_00_Archeo_20251001.pdf Info surf 99 00 Archeo
21505_info_surf_99_00_Argiles_20251001.pdf Info surf 99 00 Argiles
21505_info_surf_99_00_Erosion_sol_20251001.pdf Info surf 99 00 Erosion sol
21505_info_surf_99_00_Radon_20251001.pdf Info surf 99 00 Radon
21505_info_surf_99_00_Voies_sonores_20251001.pdf Info surf 99 00 Voies sonores
21505_info_surf_99_00_mvt_sol_20251001.pdf Info surf 99 00 mvt sol
21505_liste_annexes_20251001.pdf Liste annexes
21505_liste_sup_20251001.pdf Liste sup
21505_plan_sup_20251001.pdf Plan sup
21505_OAP_18_00_20251001.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Précy-sous-Thil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-precy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-precy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.