62491_PLU_20230712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVENTIE"


Informations

Nom du document DU_62491
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVENTIE
Maillage 62491 LAVENTIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2023 à 15:34
Publié le 09/08/2023 à 17:27
Mis à jour le 09/08/2023 à 17:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62491_PLU_20230712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2abd3822b5149b5443b04c8be336e54
Producteur Commune de Laventie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVENTIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62491
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.748297,50.5832145,2.8285825,50.6353889]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62491_procedure_20230712.pdf Procédure
62491_rapport_1_20160901.pdf Partie 1
62491_rapport_2_20230712.pdf Partie 2
62491_padd_20160901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62491_reglement_20230712.pdf Règlement écrit
62491_reglement_graphique_20230712.pdf Règlement graphique
62491_info_surf_19_01_20230712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
62491_info_surf_99_00_20230712.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
62491_liste_sup_20230712.pdf Liste sup
62491_plan_sup_20230712.pdf Plan sup
62491_orientations_amenagement_1_20160901.pdf OAP 1
62491_orientations_amenagement_2_20230712.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Laventie
Téléphone : Aucun
Courriel : sabrina.florquinblondel@laventie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sabrina.florquinblondel@laventie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62491 LAVENTIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.