31435_PLU_20221219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUCHARRAMET"


Informations

Nom du document DU_31435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUCHARRAMET
Maillage 31435 POUCHARRAMET
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2023 à 12:05
Publié le 17/02/2023 à 09:02
Mis à jour le 17/02/2023 à 09:02
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31435_PLU_20221219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2c20038b5128029c21b875fd4635445
Producteur Commune de Poucharramet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUCHARRAMET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31435
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1284772,43.370566,1.2260821,43.4578707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31435_procedure_20221219.pdf Procédure
31435_rapport_0_20221219.pdf Partie 0
31435_rapport_1_20221219.pdf Partie 1
31435_rapport_2_20221219.pdf Partie 2
31435_rapport_3_20221219.pdf Partie 3
31435_rapport_4_20221219.pdf Partie 4
31435_rapport_5_20221219.pdf Partie 5
31435_padd_20221219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31435_reglement_20221219.pdf Règlement écrit
31435_reglement_graphique_1_20221219.pdf Règlement graphique 1
31435_reglement_graphique_2_20221219.pdf Règlement graphique 2
31435_annexe_plan_sup_20221219.pdf Annexe plan sup
31435_eu_20221219.pdf Eu
31435_plan_sup_20221219.pdf Plan sup
31435_orientations_amenagement_20221219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Poucharramet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@poucharramet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@poucharramet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.