200009918_SCOT_20260303

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GRAND CREILLOIS"


Informations

Nom du document scot_200009918
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GRAND CREILLOIS
Maillage scot_200009918 SCOT DU GRAND CREILLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2026 à 16:15
Publié le 07/05/2026 à 16:49
Mis à jour le 07/05/2026 à 16:49
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 200009918_SCOT_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a2c8fef99a7674f0fb9e913e2288a300
Producteur Syndicat Mixte du Bassin Creillois et des Vallées Bréthoise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du GRAND CREILLOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200009918
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3525993,49.2025608,2.5331093,49.3626476]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200009918_procedure_20260303.pdf Procédure
200009918_daac_20260303.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200009918_doo_20260303.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200009918_pas_20260303.pdf Projet d'aménagement stratégique
200009918_consommation_espace_20260303.pdf Analyse de la consommation d'espace
200009918_diagnostic_20260303.pdf Diagnostic
200009918_diagnostic_agricole_20260303.pdf Diagnostic agricole
200009918_diagnostic_commercial_20260303.pdf Diagnostic commercial
200009918_etat_initial_environnement_20260303.pdf Etat initial environnement
200009918_etude_vulnerabilite_20260303.pdf Etude vulnerabilite
200009918_evaluation_environnementale_20260303.pdf Evaluation environnementale
200009918_justification_choix_20260303.pdf Justification des choix
200009918_pdm_20260303.pdf Pdm
200009918_resume_non_technique_20260303.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Bassin Creillois et des Vallées Bréthoise
Téléphone : Aucun
Courriel : p.carpentier@smbcvb.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du Bassin Creillois et des Vallées Bréthoise
Téléphone : Aucun
Courriel : p.carpentier@smbcvb.com

Procédures en cours

Le SCOT DU GRAND CREILLOIS a approuvé une procédure de révision le 3 mars 2026.

      200009918_SCoT_R_20260303  
200009918_20260303_delib_approbation_R_20260303.pdf