05075_PLU_20190923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTEYER"


Informations

Nom du document DU_05075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANTEYER
Maillage 05075 MANTEYER
Source Inconnue
Téléversé le 29/01/2020 à 14:47
Publié le 28/02/2020 à 14:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 05075_PLU_20190923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2e4bea4950b3e4d1f2d9a3b2647e322
Producteur Mairie de Manteyer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANTEYER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.914376036434419,44.50427579513315,5.996399030685358,44.559324609890474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05075_archeologie_20190923.pdf Archeologie
05075_deci_20190923.pdf Deci
05075_orientations_amenagement_20190923.pdf OAP
05075_padd_20190923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05075_prescriptions_acoustiques_20190923.pdf Prescriptions acoustiques
05075_procedure_20190923.pdf Procédure
05075_rapport_20190923.pdf Rapport
05075_reglement_20190923.pdf Règlement écrit
05075_reglement_graphique_20190923.pdf Règlement graphique
05075_reglement_lotissement_20190923.pdf Reglement lotissement
05075_risques_20190923.pdf Risques
05075_sdaep_20190923.pdf Sdaep
05075_sommaire_20190923.pdf Sommaire
05075_sup_20190923.pdf Sup
05075_zonage_assainissement_20190923.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Manteyer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.manteyer@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.manteyer@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.