66195_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE SOLER"


Informations

Nom du document DU_66195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE SOLER
Maillage 66195 LE SOLER
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 14:10
Publié le 20/05/2025 à 14:31
Mis à jour le 20/05/2025 à 14:31
Statut
Version 4
Nom de l'archive 66195_PLU_20250428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2e7396f5684ad483f0ff6b678061bdd
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE SOLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7706267,42.6598201,2.8291535,42.6912855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66195_procedure_20250428.pdf Procédure
66195_rapport_20250428.pdf Rapport
66195_padd_20130513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66195_prescription_surf_05_20220912.pdf Emplacement réservé
66195_reglement_20250428.pdf Règlement écrit
66195_reglement_graphique_20250428.pdf Règlement graphique
66195_ZAC_ZAD_Archeo_20130513.pdf ZAC ZAD Archeo
66195_aep_5000_20130513.pdf Aep 5000
66195_annexes_sanitaires_20130513.pdf Annexes sanitaires
66195_assain_20130513.pdf Assain
66195_bati_agri_20130513.pdf Bati agri
66195_ep_20130513.pdf Ep
66195_info_pct_16_20130513.pdf Site archéologique
66195_info_surf_04_20130513.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66195_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66195_liste_sup_20220912.pdf Liste sup
66195_nuancier_20130513.pdf Nuancier
66195_pdu_20130513.pdf Pdu
66195_plan_SUP_5000_20130513.pdf Plan SUP 5000
66195_rapport_assain_20130513.pdf Rapport assain
66195_orientations_amenagement_20220912.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.