55488_PLU_20170918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILMONT"


Informations

Nom du document DU_55488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILMONT
Maillage 55488 SILMONT
Source Inconnue
Téléversé le 22/07/2019 à 14:43
Publié le 25/07/2019 à 12:28
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55488_PLU_20170918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a2fad8cf15f8749659f764fe4729d93e
Producteur Mairie de SILMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.233217286972511,48.71595730205036,5.259510906362863,48.75555964536785]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/09/2011
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55488_annexe_99_notice_20170918.pdf Annexe 99 notice
55488_info_surf_04_20170918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55488_info_surf_19_aep_eu_20170918.pdf Info surf 19 aep eu
55488_liste_sup_20170918.pdf Liste sup
55488_orientations_amenagement_20170918.pdf OAP
55488_padd_20170918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55488_plan_sup_20170918.pdf Plan sup
55488_prescription_surf_02_1_20170918.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
55488_prescription_surf_02_2_20170918.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
55488_prescription_surf_02_3_20170918.pdf Prescription surf 02 3
55488_procedure_20170918.pdf Procédure
55488_rapport_20170918.pdf Rapport
55488_reglement_20170918.pdf Règlement écrit
55488_reglement_graphique_20170918.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SILMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.silmont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.