26011_PLU_20240726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AOUSTE-SUR-SYE"


Informations

Nom du document DU_26011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AOUSTE-SUR-SYE
Maillage 26011 AOUSTE-SUR-SYE
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2024 à 19:07
Publié le 14/08/2024 à 23:52
Mis à jour le 14/08/2024 à 23:52
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26011_PLU_20240726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3268d7f623704238abaea5ceee778ef
Producteur Mairie d'Aoust-sur-Sye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AOUSTE-SUR-SYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26011
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0331944,44.6628586,5.0871126,44.7422981]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26011_procedure_20240726.pdf Procédure
26011_rapport_1_20240726.pdf Partie 1
26011_rapport_2_20240726.pdf Partie 2
26011_rapport_3_20240726.pdf Partie 3
26011_rapport_4_20240726.pdf Partie 4
26011_rapport_5_20240726.pdf Partie 5
26011_padd_20240726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26011_reglement_20240726.pdf Règlement écrit
26011_reglement_graphique_1_20240726.pdf Règlement graphique 1
26011_reglement_graphique_2_20240726.pdf Règlement graphique 2
26011_annexes_sanitaires_20240726.pdf Annexes sanitaires
26011_arrete_eaux_pluviales_20240726.pdf Arrete eaux pluviales
26011_sup_20240726.pdf Sup
26011_orientations_amenagement_20240726.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26011 AOUSTE-SUR-SYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.