200069417_PLUi_20250127_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS partie B"


Informations

Nom du document DU_200069417_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS partie B
Maillage 200069417 PLUI PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2025 à 17:48
Publié le 11/02/2025 à 08:41
Mis à jour le 20/10/2025 à 14:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 200069417_PLUi_20250127_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a32cfcb6de5e8a03d78475966bfdd358
Producteur Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069417
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0636441,43.5319204,-0.7937832,43.6795688]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@orthe-arrigans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@orthe-arrigans.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.