33343_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUJOLS-SUR-CIRON"


Informations

Nom du document DU_33343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUJOLS-SUR-CIRON
Maillage 33343 PUJOLS-SUR-CIRON
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2025 à 16:06
Publié le 30/07/2025 à 00:05
Mis à jour le 30/07/2025 à 00:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33343_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a34142a46ff976b96cdaa087413e9c96
Producteur Communauté de commune convergence Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUJOLS-SUR-CIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33343
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3728873,44.5476104,-0.3247952,44.5891332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33343_procedure_20250625.pdf Procédure
33343_rapport_1_20250625.pdf Partie 1
33343_rapport_2_20071217.pdf Partie 2
33343_padd_20250625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33343_prescription_pct_07_00_20250625.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33343_prescription_surf_05_00_20250625.pdf Emplacement réservé
33343_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
33343_reglement_graphique_1_20250625.pdf Règlement graphique 1
33343_info_surf_05_00_20250625.pdf Zone d'aménagement différé
33343_info_surf_14_00_20250625.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33343_info_surf_17_00_20250625.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
33343_info_surf_19_01_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33343_info_surf_38_00_20250625.pdf Secteurs d'information sur les sols
33343_info_surf_99_00_incendie_20250625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (incendie)
33343_info_surf_99_00_natura2000_20250625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (natura2000)
33343_info_surf_99_00_randonnee_20250625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (randonnee)
33343_info_surf_99_00_termite_20250625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (termite)
33343_info_surf_99_00_zoneinondable_20250625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (zoneinondable)
33343_liste_annexes_20250625.pdf Liste annexes
33343_liste_sup_20250625.pdf Liste sup
33343_plan_sup_20250625.pdf Plan sup
33343_OAP_1_20250625.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de commune convergence Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@convergence-garonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@convergence-garonne.fr


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Procédures en cours

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