63144_PLU_20180809

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGLISENEUVE-D'ENTRAIGUES"


Informations

Nom du document DU_63144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGLISENEUVE-D'ENTRAIGUES
Maillage 63144 EGLISENEUVE-D'ENTRAIGUES
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2024 à 14:39
Publié le 26/04/2024 à 15:13
Mis à jour le 26/04/2024 à 15:13
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 63144_PLU_20180809
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a36b78b409712116aacb7f5983d28c29
Producteur Commune de Egliseneuve d'Entraigues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EGLISENEUVE-D'ENTRAIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63144
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7499755,45.384587,2.8890666,45.4681126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63144_procedure_20180809.pdf Procédure
63144_rapport_20180809.pdf Rapport
63144_padd_20180809.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63144_prescription_surf_05_20180809.pdf Emplacement réservé
63144_reglement_20180809.pdf Règlement écrit
63144_reglement_graphique_20180809.pdf Règlement graphique
63144_annexes_sanitaires_20180809.pdf Annexes sanitaires
63144_info_surf_19_aep_20180809.pdf Info surf 19 aep
63144_info_surf_19_eu_20180809.pdf Info surf 19 eu
63144_info_surf_26_1_20180809.pdf Info surf 26 1
63144_liste_sup_20180809.pdf Liste sup
63144_plan_sup_20180809.pdf Plan sup
63144_regles_lotissements.pdf Regles
63144_orientations_amenagement_1_20180809.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.