77381_PLU_20211126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de QUIERS"



Informations

Nom du document DU_77381
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de QUIERS
Maillage 77381 QUIERS
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2022 à 14:02
Publié le 16/02/2022 à 08:32
Mis à jour le 16/02/2022 à 08:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77381_PLU_20211126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a38261c58cdc0cc857f5d01cddbb0dab
Producteur QUIERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77381
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2022.
Emprise [2.9284333,48.5952952,2.9937057,48.633463]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77381_procedure_20211126.pdf Procédure
77381_rapport_20211126.pdf Rapport
77381_padd_20211126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77381_reglement_20211126.pdf Règlement écrit
77381_reglement_graphique_20211126.pdf Règlement graphique
77381_info_lin_19_01_1_20211126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77381_info_lin_19_01_2_20211126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77381_info_surf_04_00_20211126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77381_info_surf_14_00_1_20211126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
77381_info_surf_14_00_2_20211126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
77381_info_surf_14_00_3_20211126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
77381_info_surf_17_00_20211126.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77381_info_surf_19_01_1_20211126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77381_info_surf_19_01_2_20211126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77381_info_surf_32_00_20211126.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77381_info_surf_99_00_1_20211126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77381_info_surf_99_00_2_20211126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77381_info_surf_99_00_3_20211126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77381_info_surf_99_00_4_20211126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77381_info_surf_99_00_5_20211126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77381_info_surf_99_00_6_20211126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
77381_liste_annexes_20211126.pdf Liste annexes
77381_liste_sup_20211126.pdf Liste sup
77381_plan_sup_20211126.pdf Plan sup
77381_orientations_amenagement_20211126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : QUIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-quiers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-quiers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.