50615_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VALOGNES"



Informations

Nom du document DU_50615
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VALOGNES
Maillage 50615 VALOGNES
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2022 à 15:01
Publié le 17/06/2022 à 15:24
Mis à jour le 17/06/2022 à 15:24
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 50615_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a38dade662b534679addc8a50ff22c80
Producteur CA du Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALOGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50615
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2022.
Emprise [-1.5144498,49.4878599,-1.4371266,49.5364901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50615_procedure_20180927.pdf Procédure
50615_rapport_20180927.pdf Rapport
50615_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50615_prescription_lin_15_1_20180927.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
50615_prescription_surf_05_1_20180927.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50615_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
50615_reglement_graphique_2000_20180927.pdf Règlement graphique 2000
50615_reglement_graphique_5000_20180927.pdf Règlement graphique 5000
50615_annexes_sanitaires_20180927.pdf Annexes sanitaires
50615_plan_AEP_20180927.pdf Plan AEP
50615_plan_EU_EP_20180927.pdf Plan EU EP
50615_sup_20180927.pdf Sup
50615_zonage_assainissement_20180927.pdf Zonage assainissement
50615_orientations_amenagement_1_20180927.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA du Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.