68337_CC_20050520

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TRAUBACH-LE-HAUT"


Informations

Nom du document DU_68337
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TRAUBACH-LE-HAUT
Maillage 68337 TRAUBACH-LE-HAUT
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2026 à 09:45
Publié le 29/10/2026 à 16:53
Mis à jour le 29/10/2026 à 16:53
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 68337_CC_20050520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a3903cc4ddd26e8aaa9fc4103d4bbd4d
Producteur Mairie de Traubach-le-Haut
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRAUBACH-LE-HAUT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68337
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0620384,47.6574577,7.1250945,47.6847573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2005
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68337_procedure_20050520.pdf Procédure
68337_20050520_rapport_E_20050520.pdf Rapport
68337_annexes_20050520.pdf Annexes
68337_liste_annexes_20050520.pdf Liste annexes
68337_plan_sectorisation_20050520.pdf Plan de sectorisation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Traubach-le-Haut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@traubach-le-haut.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Traubach-le-Haut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@traubach-le-haut.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.