25376_CC_20260601

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MEREY-VIEILLEY"



Informations

Nom du document DU_25376
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MEREY-VIEILLEY
Maillage 25376 MEREY-VIEILLEY
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2026 à 10:44
Publié le 01/06/2026 à 11:02
Mis à jour le 01/06/2026 à 11:02
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 25376_CC_20260601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a39a76cd49aa89e573d6a7573c5e6a18
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEREY-VIEILLEY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25376
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0506205,47.3094635,6.0750755,47.3521253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25376_procedure_20260601.pdf Procédure
25376_rapport_20260601.pdf Rapport
25376_PPRI_20260601.pdf PPRI
25376_RLPI_20260601.pdf RLPI
25376_annexes_graphiques_20260601.pdf Annexes graphiques
25376_arrete_ZPPA_20260601.pdf Arrete ZPPA
25376_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260601.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25376_avants_monts_20260601.pdf Avants monts
25376_liste_annexes_20260601.pdf Liste annexes
25376_reglement_graphique_20260601.pdf Règlement graphique
25376_taxe_amenagement_20260601.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.