55517_PLU_20240227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEUIL-D'ARGONNE"


Informations

Nom du document DU_55517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEUIL-D'ARGONNE
Maillage 55517 SEUIL-D'ARGONNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2024 à 13:11
Publié le 19/06/2024 à 09:36
Mis à jour le 19/06/2024 à 09:36
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 55517_PLU_20240227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a39ade906fc95bbdfac3e67bce598df3
Producteur Mairie de Seuil-d'Argonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEUIL-D'ARGONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55517
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9938965,48.9390321,5.1117786,49.0029621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55517_procedure_20240227.pdf Procédure
55517_rapport_20240227.pdf Rapport
55517_padd_20240227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55517_reglement_20240227.pdf Règlement écrit
55517_reglement_graphique_0_20240227.pdf Tableau d’assemblage
55517_reglement_graphique_1_20240227.pdf Règlement graphique 1
55517_reglement_graphique_2_20240227.pdf Règlement graphique 2
55517_reglement_graphique_3_20240227.pdf Règlement graphique 3
55517_annexes_99_20240227.pdf Annexes 99
55517_info_surf_04_20240227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55517_liste_sup_20240227.pdf Liste sup
55517_plan_sup_20240227.pdf Plan sup
55517_orientations_amenagement_1_20240227.pdf OAP 1
55517_orientations_amenagement_2_20240227.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.