78120_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BULLION"


Informations

Nom du document DU_78120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BULLION
Maillage 78120 BULLION
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2025 à 12:01
Publié le 01/07/2025 à 11:20
Mis à jour le 01/07/2025 à 11:20
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 78120_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a39ea663f9dc2c10813993e3e9889144
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BULLION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9314234,48.5955517,2.0201834,48.6581731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78120_procedure_20250624.pdf Procédure
78120_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
78120_rapport_2_20250624.pdf Partie 2
78120_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78120_prescription_surf_03_00_20250624.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
78120_prescription_surf_05_00_20250624.pdf Emplacement réservé
78120_prescription_surf_24_00_1_20250624.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
78120_prescription_surf_24_00_2_20250624.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (2)
78120_prescription_surf_31_05_20250624.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
78120_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
78120_reglement_graphique_0_20250624.pdf Tableau d’assemblage
78120_reglement_graphique_1_20250624.pdf Règlement graphique 1
78120_reglement_graphique_2_20250624.pdf Règlement graphique 2
78120_annexes_1_20250624.pdf Annexes 1
78120_annexes_2_20250624.pdf Annexes 2
78120_info_lin_19_02_1_20250624.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
78120_info_lin_19_02_2_20250624.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
78120_info_lin_19_02_3_20250624.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
78120_info_surf_03_00_20250624.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78120_info_surf_04_00_20250624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78120_info_surf_11_00_20250624.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
78120_info_surf_16_00_20250624.pdf Site archéologique
78120_info_surf_17_00_20250624.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78120_info_surf_38_00_1_20250624.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
78120_info_surf_38_00_2_20250624.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
78120_liste_annexes_20250624.pdf Liste annexes
78120_liste_sup_20250624.pdf Liste sup
78120_plan_sup_20250624.pdf Plan sup
78120_orientations_amenagement_18_06_20250624.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.