64400_PLU_20241205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUT"


Informations

Nom du document DU_64400
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUT
Maillage 64400 MONTAUT
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2024 à 10:07
Publié le 28/12/2024 à 10:33
Mis à jour le 28/12/2024 à 10:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64400_PLU_20241205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3a41e20cbc9321ab5c04cd4f6835453
Producteur Commune de Montaut

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64400
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2146466,43.1101687,-0.1379129,43.1521453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64400_Procedure_20241205.pdf Procedure
64400_rapport_20241205.pdf Rapport
64400_padd_20241205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64400_reglement_20241205.pdf Règlement écrit
64400_reglement_graphique_1_20241205.pdf Règlement graphique 1
64400_reglement_graphique_2_20241205.pdf Règlement graphique 2
64400_info_lin_19_01_20241205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64400_liste_sup_20241205.pdf Liste sup
64400_plan_sup_20241205.pdf Plan sup
64400_OAP_1_20241205.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montaut
Téléphone : Aucun
Courriel : supernazzbrok@hotmail.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : supernazzbrok@hotmail.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64400 MONTAUT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.