33268_PLU_20170905
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGAUX-CANTENAC"
Informations
Nom du document | DU_33268 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGAUX-CANTENAC |
Maillage | 33268 MARGAUX-CANTENAC |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 17/01/2020 à 08:44 |
Publié le | 09/03/2020 à 19:29 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 33268_PLU_20170905 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-a3b1a30e509ddc22ebb98ac2bfc9d8dd |
Producteur | Commune de MARGAUX |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGAUX-CANTENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-0.6976300758805227,45.03193137987845,-0.6411328169026841,45.06086933801576] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de MARGAUX
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-de-margaux@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-de-margaux@wanadoo.fr |
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