33268_PLU_20170905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGAUX-CANTENAC"


Informations

Nom du document DU_33268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGAUX-CANTENAC
Maillage 33268 MARGAUX-CANTENAC
Source Inconnue
Téléversé le 17/01/2020 à 08:44
Publié le 09/03/2020 à 19:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33268_PLU_20170905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a3b1a30e509ddc22ebb98ac2bfc9d8dd
Producteur Commune de MARGAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGAUX-CANTENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6976300758805227,45.03193137987845,-0.6411328169026841,45.06086933801576]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33268_info_lin_19_01_20170905.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33268_info_surf_04_00_20170905.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33268_info_surf_05_00_20170905.pdf Zone d'aménagement différé
33268_liste_sup_20170905.pdf Liste sup
33268_orientations_amenagement_1_20170905.pdf OAP 1
33268_padd_20170905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33268_plan_sup_20170905.pdf Plan sup
33268_prescription_surf_03_20170905.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
33268_procedure_20170905.pdf Procédure
33268_rapport_1_20170905.pdf Partie 1
33268_reglement_20170905.pdf Règlement écrit
33268_reglement_graphique_1_20170905.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MARGAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-margaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-margaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.