46196_CC_20250317

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTAMEL"


Informations

Nom du document DU_46196
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTAMEL
Maillage 46196 MONTAMEL
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 09:57
Publié le 27/03/2025 à 10:16
Mis à jour le 27/03/2025 à 10:16
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 46196_CC_20250317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a409a38777b06ddb0a23e49c9c957116
Producteur CC Quercy Bouriane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAMEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 46196
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.435901,44.5910996,1.4957962,44.6281718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46196_procedure_20250317.pdf Procédure
46196_rapport_20250317.pdf Rapport
46196_liste_annexes_20250317.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Quercy Bouriane
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.kerebel@ccqb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.kerebel@ccqb.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.