65366_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUEYFERRE"


Informations

Nom du document DU_65366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUEYFERRE
Maillage 65366 POUEYFERRE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 09:54
Publié le 18/03/2026 à 09:22
Mis à jour le 18/03/2026 à 09:22
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 65366_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a40abc20aeb41ca8e99b4251a807ce1d
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUEYFERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65366
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1035353,43.1075986,-0.0593101,43.1319409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65366_procedure_20230126.pdf Procédure
65366_rapport_1_20230126.pdf Partie 1
65336_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65366_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
65366_reglement_graphique_20230126.pdf Règlement graphique
65366_info_surf_04_00_20230126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65366_liste_annexes_20230126.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.