35203_PLU_20181115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NOUAYE"


Informations

Nom du document DU_35203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NOUAYE
Maillage 35203 LA NOUAYE
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 18:28
Publié le 08/10/2024 à 12:33
Mis à jour le 08/10/2024 à 12:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 35203_PLU_20181115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a412d4e246d97d34060c760d3d0f0646
Producteur Montfort Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NOUAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35203
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9894354,48.1569978,-1.9616635,48.1760461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35203_procedure_20181115.pdf Procédure
35203_rapport_20181115.pdf Rapport
35203_padd_20181115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35203_reglement_20181115.pdf Règlement écrit
35203_reglement_graphique_20181115.pdf Règlement graphique
35203_annexes_20181115.pdf Annexes
35203_oap_20181115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montfort Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.