65252_PLU_20140523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARQUE-PONTACQ"


Informations

Nom du document DU_65252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMARQUE-PONTACQ
Maillage 65252 LAMARQUE-PONTACQ
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2021 à 11:22
Publié le 15/01/2021 à 18:53
Mis à jour le 19/05/2022 à 15:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 65252_PLU_20140523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a41d4f00df7f4cb9b600564634b87b4e
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.