25612_PLU_20140214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY"


Informations

Nom du document DU_25612
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY
Maillage 25612 VIEILLEY
Source Inconnue
Téléversé le 07/06/2018 à 16:55
Publié le 28/08/2018 à 14:32
Mis à jour le 25/11/2019 à 12:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 25612_PLU_20140214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a4326a756217fb252a4caa70c7692376
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.