11136_PLU_20201216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FANJEAUX"


Informations

Nom du document DU_11136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FANJEAUX
Maillage 11136 FANJEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2024 à 15:51
Publié le 09/01/2024 à 17:01
Mis à jour le 09/01/2024 à 17:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11136_PLU_20201216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a43751aa46598387c3108bf009a29524
Producteur Mairie de Fanjeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FANJEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9916528,43.1583994,2.0800671,43.225481]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11136_procedure_20201216.pdf Procédure
11136_rapport_20201216.pdf Rapport
11136_padd_20201216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11136_prescription_lin_25_00_20201216.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11136_prescription_pct_07_00_20201216.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
11136_prescription_surf_01_00_20201216.pdf Espace boisé classé
11136_prescription_surf_05_00_20201216.pdf Emplacement réservé
11136_prescription_surf_07_00_20201216.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
11136_prescription_surf_16_01_20201216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
11136_prescription_surf_25_00_20201216.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11136_reglement_20201216.pdf Règlement écrit
11136_reglement_graphique_20201216.pdf Règlement graphique
11136_info_surf_04_00_20201216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11136_liste_sup_20201216.pdf Liste sup
11136_plan_sup_20201216.pdf Plan sup
11136_orientations_amenagement_18_00_20201216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fanjeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fanjeaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fanjeaux@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11136 FANJEAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.