60045_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBERY"


Informations

Nom du document DU_60045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBERY
Maillage 60045 BARBERY
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 11:04
Publié le 07/01/2025 à 12:37
Mis à jour le 07/01/2025 à 12:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60045_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4454304aecf9feee63d330a4da01f4c
Producteur Mairie de Barbery

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.646606,49.2041846,2.7031735,49.237432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/09/2024
Date de publication : 24/09/2024
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60045_procedure_20240924.pdf Procédure
60045_rapport_20240924.pdf Rapport
60045_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60045_prescription_surf_05_00_20240924.pdf Emplacement réservé
60045_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
60045_reglement_graphique_20240924.pdf Règlement graphique
60045_avis_ppa_20240924.pdf Avis ppa
60045_delib_dpu_04_01_20240924.pdf Delib dpu 04 01
60045_enquete_publique_20240924.pdf Enquete publique
60045_etudes_plateforme_LIDL_20240924.pdf Etudes plateforme LIDL
60045_info_lin_19_01_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60045_info_lin_19_01_notice_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60045_info_surf_14_00_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60045_info_surf_14_00_notice_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60045_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
60045_liste_iju_20240924.pdf Liste iju
60045_liste_sup_20240924.pdf Liste sup
60045_pg_sommaire_20240924.pdf Pg sommaire
60045_plan_sup_20240924.pdf Plan sup
60045_orientations_amenagement_20240924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Barbery
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebarbery@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebarbery@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.