200067072_PLUi_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) HAUT-LEON COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_200067072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) HAUT-LEON COMMUNAUTE
Maillage 200067072 PLUI HAUT-LEON COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2026 à 15:30
Publié le 18/09/2026 à 16:00
Mis à jour le 18/09/2026 à 16:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 200067072_PLUi_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a4488e30bd5e8566fca870e01617268b
Producteur Haut-Léon Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale HAUT-LEON COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067072
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-4.3595182,48.5543727,-3.9094832,48.7891751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200067072_procedure_20260701.pdf Procédure
200067072_20260701_rapport_E_1_20260701.pdf Partie 1
200067072_20260701_rapport_E_2_20260701.pdf Partie 2
200067072_20260701_rapport_E_3_20260701.pdf Partie 3
200067072_eval_environnement_20260701.pdf Evaluation environnementale
200067072_padd_20260701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200067072_reglement_20260701.pdf Règlement écrit
200067072_DPU_dcc_20260701.pdf DPU dcc
200067072_DPU_plans_20260701.pdf DPU plans
200067072_DP_clotures_20260701.pdf DP clotures
200067072_RLP_20260701.pdf RLP
200067072_SIS_20260701.pdf SIS
200067072_note_sanitaire_20260701.pdf Note sanitaire
200067072_pprsm_20260701.pdf Pprsm
200067072_sup_ac4_20260701.pdf Sup ac4
200067072_sup_ac4_rapport_20260701.pdf Sup ac4 rapport
200067072_sup_plans_20260701.pdf Sup plans
200067072_sup_t1_20260701.pdf Sup t1
200067072_taxes_20260701.pdf Taxes
200067072_zonage_eu_20260701.pdf Zonage eu
200067072_POA_20260701.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Haut-Léon Communauté
Téléphone : 0298691044
Courriel : contact@hlc.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Haut-Léon Communauté
Téléphone : 0298691044
Courriel : contact@hlc.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.