01437_CC_20060707

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VESCOURS"


Informations

Nom du document DU_01437
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VESCOURS
Maillage 01437 VESCOURS
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2017 à 09:35
Publié le 16/03/2018 à 16:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01437_CC_20060707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a46b0ea9a4f0a2b74e6a177ec236f000
Producteur Mairie de VESCOURS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VESCOURS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.002356082181891,46.44825805661496,5.054687658947721,46.50041409238856]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01437_notice_sanitaire_20060707.pdf Notice sanitaire
01437_rapport_20060707.pdf Rapport
01437_rapport_zonage_assainissement_1_20060707.pdf Rapport zonage assainissement 1
01437_rapport_zonage_assainissement_2_20060707.pdf Rapport zonage assainissement 2
01437_rapport_zonage_assainissement_3_20060707.pdf Rapport zonage assainissement 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VESCOURS
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.