78588_PLU_20191218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULX-MARCHAIS"



Informations

Nom du document DU_78588
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULX-MARCHAIS
Maillage 78588 SAULX-MARCHAIS
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2021 à 16:41
Publié le 03/02/2021 à 18:55
Mis à jour le 03/02/2021 à 18:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 78588_PLU_20191218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a47ea7e883722914c97ec839250e15f4
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULX-MARCHAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2021.
Emprise [1.8243615,48.8300103,1.8477775,48.8567536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78588_PROCEDURE_20191218.pdf PROCEDURE
78588_RAPPORT_20191218.pdf RAPPORT
78588_PADD_20191218.pdf PADD
78588_REGLEMENT_20191218.pdf REGLEMENT
78588_REGLEMENT_GRAPHIQUE_20191218.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE
78588_INFO_SURF_32_00_1_20191218.pdf INFO SURF 32 00 1
78588_PRESCRIPTION_LIN_07_02_1_20191218.pdf PRESCRIPTION LIN 07 02 1
78588_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20191218.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

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