50222_CC_20041122

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GROSVILLE"


Informations

Nom du document DU_50222
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GROSVILLE
Maillage 50222 GROSVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2023 à 16:36
Publié le 28/12/2023 à 00:11
Mis à jour le 28/12/2023 à 00:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50222_CC_20041122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a484adbad8b503b71d495777b59f60c4
Producteur Communauté de communes des Pieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROSVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50222
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7692109,49.4877969,-1.6980258,49.5278717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50222_procedure_20041122.pdf Procédure
50222_rapport_20041122.pdf Rapport
50222_PP_Captage_de_la_Belle_Fontaine_20041122.pdf PP Captage de la Belle Fontaine
50222_PP_Captage_et_Forage_de_la_Source_de_la_Dielette_20041122.pdf PP Captage et Forage de la Source de la Dielette
50222_PP_Forage_des_Fontaines_20041122.pdf PP Forage des Fontaines
50222_PP_Forage_du_Hameau_Airon_20041122.pdf PP Forage du Hameau Airon
50222_PP_captages_et_forages_20041122.pdf PP captages et forages
50222_Sites_proteges_1_20041122.pdf Sites proteges 1
50222_Sites_proteges_2_20041122.pdf Sites proteges 2
50222_annexe_prescriptions_20041122.pdf Annexe prescriptions
50222_plan_zonage_20041122.pdf Plan zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Pieux
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-lespieux.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50222 GROSVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.