44223_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENESTON"


Informations

Nom du document DU_44223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENESTON
Maillage 44223 GENESTON
Source Inconnue
Téléversé le 12/06/2017 à 08:50
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 44223_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a4a0a93898f469a8a82b46c0c3bf6810
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.