90060_CC_20040427

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAGRANGE"


Informations

Nom du document DU_90060
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAGRANGE
Maillage 90060 LAGRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 08:51
Publié le 03/10/2025 à 09:23
Mis à jour le 03/10/2025 à 09:23
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 90060_CC_20040427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4a25ecc8a75dfa3b5c3da6aaf881c3a
Producteur Mairie de Lagrange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGRANGE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90060
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9675684,47.67824,6.9858275,47.6904607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2004

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90060_procedure_20040427.pdf Procédure
90060_rapport_20040427.pdf Rapport
90060_elements_paysage_a_proteger_20040427.pdf Elements paysage a proteger
90060_liste_annexes_20040427.pdf Liste annexes
90060_liste_sup_20040427.pdf Liste sup
90060_plan_sup_20040427.pdf Plan sup
90060_sectorisation_graphique_20040427.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lagrange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagrange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lagrange@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.