14743_PLU_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICTOT-PONTFOL"


Informations

Nom du document DU_14743
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VICTOT-PONTFOL
Maillage 14743 VICTOT-PONTFOL
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2023 à 12:59
Publié le 25/05/2023 à 10:40
Mis à jour le 25/05/2023 à 10:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14743_PLU_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a4ac907312308eb2191a3106f529f33f
Producteur Mairie de Victot Pontfol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VICTOT-PONTFOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14743
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.042103,49.1517961,0.0220275,49.1895066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14473_procedure_20171211.pdf Procédure
14743_rapport_1_20031031.pdf Partie 1
14743_rapport_2_20070123.pdf Partie 2
14743_rapport_3_20120113.pdf Partie 3
14743_rapport_4_20130107.pdf Partie 4
14743_rapport_5_20130107.pdf Partie 5
14743_rapport_6_20140428.pdf Partie 6
14743_rapport_7_20160215.pdf Partie 7
14743_rapport_8_20171211.pdf Partie 8
14473_padd_20031031.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14743_prescription_surf_05_01_20171211.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14743_reglement_20171211.pdf Règlement écrit
14743_reglement_graphique_20171211.pdf Règlement graphique
14473_info_lin_47_02_20171211.pdf Info lin 47 02
14473_info_pct_19_01_20031031.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14473_liste_sup_20031031.pdf Liste sup
14743_info_pct_99_00_20120113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14743_orientations_amenagement_20171211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Victot Pontfol
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-victot-pontfol@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-victot-pontfol@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.