84035_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVAILLON"


Informations

Nom du document DU_84035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVAILLON
Maillage 84035 CAVAILLON
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 10:42
Publié le 23/04/2025 à 11:54
Mis à jour le 23/04/2025 à 11:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84035_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a50581f5694f73b23a0409f7b498578c
Producteur Mairie de Cavaillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAVAILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9736026,43.7839438,5.0955351,43.8906546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84035_procedure_20250324.pdf Procédure
84035_rapport_1_20190404.pdf Partie 1
84035_rapport_2_20190404.pdf Partie 2
84035_rapport_3_20190404.pdf Partie 3
84035_rapport_4_20250324.pdf Partie 4
84035_padd_20190404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84035_prescription_surf_02_00_20250324.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
84035_prescription_surf_05_00_20250324.pdf Emplacement réservé
84035_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
84035_reglement_graphique_1_20250324.pdf Règlement graphique 1
84035_reglement_graphique_2_20250324.pdf Règlement graphique 2
84035_ap_appro_revision_ppri_durance_cavaillon_20190404.pdf Ap appro revision ppri durance cavaillon
84035_info_lin_19_00_20190404.pdf Info lin 19 00
84035_info_surf_14_00_20190404.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84035_info_surf_16_00_20190404.pdf Site archéologique
84035_info_surf_20_00_20190404.pdf Règlement local de publicité
84035_info_surf_21_00_1_20190404.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
84035_info_surf_21_00_2_20190404.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
84035_info_surf_32_00_20190404.pdf Secteur de taxe d'aménagement
84035_info_surf_99_00_1_20190404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
84035_info_surf_99_00_2_20190404.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
84035_liste_annexes_20190404.pdf Liste annexes
84035_liste_sup_20190404.pdf Liste sup
84035_perimetre_spr_20190404.pdf Perimetre spr
84035_plan_sup_20190404.pdf Plan sup
84035_reglement_rlp_20190404.pdf Reglement rlp
84035_rglmt_ppri_durance_cavaillon_20190404.pdf Rglmt ppri durance cavaillon
84035_rp_ppri_durance_cavaillon_20190404.pdf Rp ppri durance cavaillon
84035_orientations_amenagement_20250324.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cavaillon
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@ville-cavaillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@ville-cavaillon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.