243500667_PLUi_20211012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL D'ILLE-AUBIGNE"


Informations

Nom du document DU_243500667
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL D'ILLE-AUBIGNE
Maillage 243500667 PLUI DU VAL D'ILLE-AUBIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2021 à 12:04
Publié le 16/12/2021 à 14:56
Mis à jour le 20/01/2022 à 14:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 22
Nom de l'archive 243500667_PLUi_20211012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a510b21bd44b30b3ddce5f99acb0dec2
Producteur Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.