61484_PLU_20171012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-AU-PERCHE"


Informations

Nom du document DU_61484
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-AU-PERCHE
Maillage 61484 VAL-AU-PERCHE
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2019 à 16:31
Publié le 03/10/2019 à 09:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 61484_PLU_20171012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a51957905e75574840dad656c5fc1614
Producteur Communaute de communes Collines du Perche Normand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-AU-PERCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.6183639292404651,48.254117606155326,0.6984333631183767,48.28877901622327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61484_orientations_amenagement_1_20171012.pdf OAP 1
61484_padd_20171012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61484_prescription_surf_05_1_20171012.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
61484_rapport_20171012.pdf Rapport
61484_reglement_20171012.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute de communes Collines du Perche Normand
Téléphone : Aucun
Courriel : attractivite@perchenormand.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : attractivite@perchenormand.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.