63016_PLU_20140918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGEROLLES"


Informations

Nom du document DU_63016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUGEROLLES
Maillage 63016 AUGEROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2020 à 14:59
Publié le 02/12/2020 à 19:05
Mis à jour le 02/12/2020 à 19:05
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63016_PLU_20140918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a52c24167e6bd394059b8629045e9e66
Producteur THIERS DORE ET MONTAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUGEROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2020.
Emprise [3.5817967,45.7003729,3.6925207,45.7683239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63016_procedure_20140918.pdf Procédure
63016_rapport_20140918.pdf Rapport
63016_padd_20140918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63016_prescription_surf_05_20140918.pdf Emplacement réservé
63016_reglement_20140918.pdf Règlement écrit
63016_reglement_graphique_20140918.pdf Règlement graphique
63016_annexes_sanitaires_20140918.pdf Annexes sanitaires
63016_evaluation_n2000_8301091_20140918.pdf Evaluation n2000 8301091
63016_evaluation_n2000_8302010_20140918.pdf Evaluation n2000 8302010
63016_info_surf_14_20140918.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63016_liste_sup_20140918.pdf Liste sup
63016_plan_reseaux_20140918.pdf Plan reseaux
63016_plan_sup_20140918.pdf Plan sup
63016_servitudes_20140918.pdf Servitudes
63016_orientations_amenagement_1_20140918.pdf OAP 1
63016_orientations_amenagement_2_20140918.pdf OAP 2
63016_orientations_amenagement_3_20140918.pdf OAP 3
63016_orientations_amenagement_4_20140918.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : THIERS DORE ET MONTAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : augerolles.mairie@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : augerolles.mairie@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.