76272_PLU_20221214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LE-DUN"



Informations

Nom du document DU_76272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LE-DUN
Maillage 76272 FONTAINE-LE-DUN
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 09:56
Publié le 20/12/2022 à 10:19
Mis à jour le 20/12/2022 à 10:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76272_PLU_20221214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5496b15f3d1343a165b9138c9864049
Producteur Mairie de Fontaine-le-Dun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LE-DUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76272
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.8156987,49.8021258,0.8785099,49.8230764]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76272_procedure_20221214.pdf Procédure
76272_rapport_1_20221214.pdf Partie 1
76272_rapport_2_20221214.pdf Partie 2
76272_rapport_3_20221214.pdf Partie 3
76272_rapport_4_20221214.pdf Partie 4
76272_padd_20221214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76272_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
76272_reglement_graphique_20221214.pdf Règlement graphique
76272_annexe_sanitaire_20221214.pdf Annexe sanitaire
76272_liste_sup_20221214.pdf Liste sup
76272_plan_aep_1_20221214.pdf Plan aep 1
76272_plan_aep_2_20221214.pdf Plan aep 2
76272_plan_ass_1_20221214.pdf Plan ass 1
76272_plan_ass_2_20221214.pdf Plan ass 2
76272_plan_sup_20221214.pdf Plan sup
76272_titre_20221214.pdf Titre
76272_orientations_amenagement_20221214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontaine-le-Dun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontaineledun@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontaineledun@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.