88246_PLU_20120525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HYMONT"



Informations

Nom du document DU_88246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HYMONT
Maillage 88246 HYMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2020 à 11:39
Publié le 02/04/2021 à 10:43
Mis à jour le 02/04/2021 à 10:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 88246_PLU_20120525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a54f46b4f038421b69465eb05332aeed
Producteur Commune de HYMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HYMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/04/2021.
Emprise [6.1116582,48.2536703,6.1603652,48.2732428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88246_procedure_20120525.pdf Procédure
88246_rapport_20120525.pdf Rapport
88246_padd_20120525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88246_prescription_surf_05_20120525.pdf Emplacement réservé
88246_reglement_20120525.pdf Règlement écrit
88246_reglement_graphique_20120525.pdf Règlement graphique
88246_aep_20120525.pdf Aep
88246_annexes_20120525.pdf Annexes
88246_assain_20120525.pdf Assain
88246_denomination_20120525.pdf Denomination
88246_info_lin_19_20120525.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88246_info_surf_14_20120525.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
88246_liste_sup_20120525.pdf Liste sup
88246_palette_de_couleurs_20120525.pdf Palette de couleurs
88246_reseaux_20120525.pdf Reseaux
88246_sup_20120525.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de HYMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hymont@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hymont@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.