33393_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-DE-PILE"


Informations

Nom du document DU_33393
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-DE-PILE
Maillage 33393 SAINT-DENIS-DE-PILE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 12:53
Publié le 17/10/2025 à 09:16
Mis à jour le 17/10/2025 à 09:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 33393_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a593610681b59c45e58cdf6f505ec954
Producteur La CALI

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-DE-PILE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33393
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2385243,44.9626705,-0.1279359,45.0157751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33393_procedure_20250923.pdf Procédure
33393_rapport_20250923.pdf Rapport
33393_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33393_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
33393_reglement_graphique_20250923.pdf Règlement graphique
33393_assainissement_20250923.pdf Assainissement
33393_etude_d_impact_Apv_20250923.pdf Etude d impact Apv
33393_info_surf_04_00_20250923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33393_info_surf_14_00_20250923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33393_liste_des_pieces_20250923.pdf Liste des pieces
33393_lotissement_20250923.pdf Lotissement
33393_risques_20250923.pdf Risques
33393_servitudes_20250923.pdf Servitudes
33393_servitudes_plan_20250923.pdf Servitudes plan
33393_orientations_amenagement_20250923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La CALI
Téléphone : Aucun
Courriel : bmaufront@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bmaufront@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.