45184_PLU_20230919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LION-EN-SULLIAS"


Informations

Nom du document DU_45184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LION-EN-SULLIAS
Maillage 45184 LION-EN-SULLIAS
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2023 à 18:12
Publié le 13/11/2023 à 09:01
Mis à jour le 13/11/2023 à 09:01
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 45184_PLU_20230919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5946909133c41e9089f14558ab19244
Producteur Communauté de communes du Val de Sully

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LION-EN-SULLIAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4254389,47.6973203,2.5304191,47.7587878]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45184_procedure_20230919.pdf Procédure
45184_rapport_20230919.pdf Rapport
45184_padd_20230919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45184_prescription_pct_07_01_20230919.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
45184_prescription_surf_02_00_1_20230919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
45184_prescription_surf_02_00_2_20230919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
45184_prescription_surf_05_00_20230919.pdf Emplacement réservé
45184_reglement_20230919.pdf Règlement écrit
45184_reglement_graphique_1_20230919.pdf Règlement graphique 1
45184_reglement_graphique_2_20230919.pdf Règlement graphique 2
45184_reglement_graphique_3_20230919.pdf Règlement graphique 3
45184_reglement_graphique_4_20230919.pdf Règlement graphique 4
45184_info_lin_19_01_1_20230919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45184_info_lin_19_01_2_20230919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45184_info_lin_19_01_3_20230919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
45184_info_surf_04_00_20230919.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45184_info_surf_11_00_20230919.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
45184_info_surf_32_00_20230919.pdf Secteur de taxe d'aménagement
45184_liste_annexes_20230919.pdf Liste annexes
45184_liste_sup_20230919.pdf Liste sup
45184_plan_sup_20230919.pdf Plan sup
45184_orientations_amenagement_18_00_20230919.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Val de Sully
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valdesully.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valdesully.fr


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Procédures en cours

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