05016_PLU_20170526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-MONTSALEON"


Informations

Nom du document DU_05016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-MONTSALEON
Maillage 05016 LA BATIE-MONTSALEON
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2022 à 15:24
Publié le 30/08/2022 à 09:22
Mis à jour le 30/08/2022 à 09:22
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05016_PLU_20170526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5a6238cb02aa548df393e5e69b44f14
Producteur Mairie de la Batie Montsaléon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BATIE-MONTSALEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2022.
Emprise [5.7166684,44.4299598,5.7801434,44.4832154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05016_procedure_20170526.pdf Procédure
05016_rapport_20170526.pdf Rapport
05016_padd_20170526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05016_reglement_20170526.pdf Règlement écrit
05016_reglement_graphique_20170526.pdf Règlement graphique
05016_annexe_sanitaires_20170526.pdf Annexe sanitaires
05016_emplacements_reserves_20170526.pdf Emplacements reserves
05016_risques_20170526.pdf Risques
05016_sup_20170526.pdf Sup
05016_orientations_amenagement_20170526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Batie Montsaléon
Téléphone : Aucun
Courriel : Mairie.labatie-montsaleon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Mairie.labatie-montsaleon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.