58213_CC_20231031

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de POUGNY"


Informations

Nom du document DU_58213
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de POUGNY
Maillage 58213 POUGNY
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2023 à 11:59
Publié le 13/12/2023 à 09:34
Mis à jour le 13/12/2023 à 09:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 58213_CC_20231031
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5c6bbb980833467656bf676b9273bab
Producteur Mairie de Pougny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58213
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.987986,47.3699663,3.0613839,47.4230307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58213_procedure_1_20231031.pdf Procedure 1
58213_procedure_2_20231031.pdf Procedure 2
58213_rapport_20231031.pdf Rapport
58213_SUP_Alignements_20231031.pdf SUP Alignements
58213_liste_sup_20231031.pdf Liste sup
58213_plan_SUP_20231031.pdf Plan SUP
58213_plan_graphique_1_20231031.pdf Plan graphique 1
58213_plan_graphique_2_20231031.pdf Plan graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pougny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pougny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pougny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.