07102_PLU_20230811

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILHERAND-GRANGES"



Informations

Nom du document DU_07102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILHERAND-GRANGES
Maillage 07102 GUILHERAND-GRANGES
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 11:34
Publié le 16/10/2023 à 11:51
Mis à jour le 16/10/2023 à 11:51
Statut
Version 7
Nom de l'archive 07102_PLU_20230811
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5ca8e0fa887c275c123158c6790bc2b
Producteur communauté de communes Rhône Crussol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILHERAND-GRANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07102
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8448017,44.9153447,4.8862462,44.9453897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07102_procedure_20230811.pdf Procédure
07102_rapport_20230811.pdf Rapport
07102_padd_20230811.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07102_prescription_surf_02_00_20230811.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
07102_reglement_20230811.pdf Règlement écrit
07102_reglement_graphique_1_20230811.pdf Règlement graphique 1
07102_reglement_graphique_2_20230811.pdf Règlement graphique 2
07102_info_lin_19_01_20230811.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07102_info_surf_04_00_20230811.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07102_info_surf_14_00_20230811.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07102_info_surf_16_00_20230811.pdf Site archéologique
07102_info_surf_20_00_20230811.pdf Règlement local de publicité
07102_liste_annexes_20230811.pdf Liste annexes
07102_plan_sup_20230811.pdf Plan sup
07102_orientations_amenagement_18_00_20230811.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes Rhône Crussol
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.