27493_PLU_20230316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMILLY-SUR-ANDELLE"



Informations

Nom du document DU_27493
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMILLY-SUR-ANDELLE
Maillage 27493 ROMILLY-SUR-ANDELLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2023 à 16:33
Publié le 25/04/2023 à 16:49
Mis à jour le 25/04/2023 à 16:49
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27493_PLU_20230316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a5e20402fc59061a38814b7a9cd7b61b
Producteur CC Lyons Andelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROMILLY-SUR-ANDELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27493
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.228402,49.3125011,1.2852603,49.354251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27493_procedure_20230316.pdf Procédure
27493_rapport_1_20230316.pdf Partie 1
27493_rapport_2_20230316.pdf Partie 2
27493_padd_20230316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27493_reglement_20230316.pdf Règlement écrit
27493_reglement_graphique_20230316.pdf Règlement graphique
27493_annexes_sanitaires_20230316.pdf Annexes sanitaires
27493_sup_20230316.pdf Sup
27493_za_chateau_eau_20230316.pdf Za chateau eau
27493_orientations_amenagement_1_20230316.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Lyons Andelle
Téléphone : Aucun
Courriel : aline.treillard@cdcla.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aline.treillard@cdcla.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.